Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ALLIUM
/
COULEURS TERROIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

COULEURS TERROIR
FRANCE ALLIUM SAS

Numéro de dépôt :
3529757
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
COULEURS TERROIR de FRANCE ALLIUM

Présentation de la marque COULEURS TERROIR

Déposée le 8 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ALLIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS TERROIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ALLIUM domicilié(e) RUE DES MARLIS,08300 ACY ROMANCE - 08300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 857 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Karine SOCHOY FRANCE ALLIUM domicilié(e) RUE DES CARNEAUX,45300 AUDEVILLE - 45300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS TERROIR est expirée depuis le 8 octobre 2017.

FRANCE ALLIUM a également déposé les autres marques suivantes : PITCHOUN , FRANCE-ALLIUM , BEAUCE CHAMPAGNE OIGNONS , ARCO , Sélection Grand Chef , BULBEA , TIPTOP


FRANCE ALLIUM SAS - RUE DES MARLIS,08300 ACY ROMANCE - 08300 - France - SIREN 433857091


Karine SOCHOY FRANCE ALLIUM - RUE DES CARNEAUX,45300 AUDEVILLE - 45300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.